Mentions légales
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique (LCEN), il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site webnexus.fr les présentes mentions légales.
Éditeur du site
Le site webnexus.fr est édité par :
Alexis Sebahi, entrepreneur individuel (auto-entrepreneur)
Adresse : 7 rue de la Mairie, 02300 Caumont
SIRET : 940 950 678 00018
Email : alexissebahipro@gmail.com
Téléphone : 07 78 78 03 50
Le responsable de la publication est Alexis Sebahi.
Hébergement
Le site est hébergé par :
Infomaniak Network SA
Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Les Acacias (Genève), Suisse
Site web : www.infomaniak.com
Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments composant le site webnexus.fr (textes, graphismes, logo, images, éléments de design, structure) est la propriété exclusive d’Alexis Sebahi, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Responsabilité
Alexis Sebahi s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes ou des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Les liens hypertextes présents sur le site pointant vers d’autres ressources situées sur Internet ne sauraient engager la responsabilité d’Alexis Sebahi quant au contenu de ces ressources externes.
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, compétence est attribuée aux tribunaux français compétents.